Juridique

Chère Adhérente, Cher Adhérent,

Après de longues années au service du conseil juridique et du contentieux et près de 1 500 dossiers traités, Jean-François Maisonneuve a estimé que le temps était venu pour lui de passer la main puisque le terme de sa carrière professionnelle approche. J'aurai le plaisir et l'honneur de revenir, prochainement, sur son éminent travail et engagement sans faille ces 17 dernières années à nos côtés.

L’organisation de la succession de Jean-François Maisonneuve a été présentée lors de la dernière Conférence Nationale du Syndicat, à Sceaux. La passation est en cours depuis le début du mois de manière à opérer une transition en douceur.

Cette nouvelle organisation en place crée une synergie forte entre un nouveau réseau de conseil juridique et le réseau médiation afin de vous accompagner de manière optimale chaque fois que nécessaire :

• Le réseau de conseil juridique s’assure que toute action s’inscrive dans un cadre légal et gère, le cas échéant, le recours au contentieux. Cette fonction s’exerce toujours dans le cadre de la Vice-présidence fonction de DG et pilotage statutaire confiée à Emmanuel Gros. Un réseau spécialisé en conseil juridique a été constitué autour de Sylvie Delort, accompagnée de trois autres collègues : Sandrine Gaugris-Couët, Xavier Lalonde et Franck Richard que je remercie, au nom de l'Exécutif, pour leur engagement. Sylvie Delort prend désormais le relais pour le suivi des dossiers en cours et l’ouverture des nouveaux dossiers avec le soutien, durant cette phase de transition, de Jean-François Maisonneuve.   

 

• La médiation contribue à entendre les parties et faire valoir leurs points de vue afin de trouver un terrain d'entente dans l’intérêt de l’adhérente ou de l’adhérent. Cette action est pilotée par Florence Baco-Ambrass, Vice-présidente en charge des trajectoires professionnelles et des mobilités, et animée par Geoffroy Simonetti.  

Ces deux réseaux interviennent en étroit lien avec vos représentants départementaux et/ou régionaux qui restent vos premiers interlocuteurs et interlocutrices.

 
Vous trouverez également ci-dessous de la documentation juridique sur la fin du détachement sur emploi fonctionnel dans une version mise à jour au 28 février dernier.

Je vous remercie de l'attention que vous porterez à ces évolutions et je vous assure de mon écoute, 

Hélène Guillet
Présidente Nationale du SNDGCT