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Envoyer par courrielLe premier thème des risques, abordé par l’atelier sur les marchés publics des Partenariats des Savoirs, piloté par Xavier BOIVERT en collaboration avec Lexis Nexis et l’UGAP, est pris comme une invitation des dirigeants territoriaux à traiter cette question même si elle fait peur ou incite à la confier à des « spécialistes ». La crise sanitaire a assez montré l’importance de la confiance dans les experts mais aussi la primauté d’une vision globale pour gérer des situations complexes. Les experts peuvent donner des recommandations pour un aspect d’une crise mais seule la gouvernance peut prendre les décisions qui répondent à l’équilibre entre tous les aspects d’une situation. Pour les marchés publics comme pour la plupart des disciplines des collectivités territoriales, il en va de même et cela doit renforcer la capacité d’action de décideurs locaux, à l’appui des exécutifs.
Retour sur le webinaire du 23 septembre 2021
Vous y retrouverez les grands enseignements issus de l’enquête menée par Lexis Nexis auprès des membres du SNDGCT en 2021, présentés par Alexandrine Lavaury, Directrice de Développement Marchés Secteur Public et Académique de Lexis Nexis. Les difficultés rencontrées par les dirigeants territoriaux sur les marchés portent essentiellement sur le pilotage (identification des besoins, suivi), par manque de temps.
Pour prolonger cette analyse, Emmanuel Blanchet, DGS de la CA du Pays de Fontainebleau, a réalisé des retours concrets, conformes à ce qu’il observe. Si un DGS doit avoir une préoccupation sur la commande passée, c’est d’abord celle de la conformité aux besoins. Il faut donc avoir la capacité de l’exprimer correctement, ce qui peut s’avérer difficile. Cela implique et souligne le côté essentiel de l’échange entre les services et de l’apport mutuel de toutes les expertises disponibles dans le cadre de la gestion de la commande publique. Emmanuel Blanchet a également mis une alerte sur la nécessité de veiller à ce que chacun joue son rôle dans les marchés, avec par exemple une répartition juste entre maîtrises d’ouvrage et d’œuvre dans les travaux.
Guillaume Malespine, Directeur audit interne, contrôle interne, conformité et risques de l’UGAP, a de son côté présenté l’adaptation aux enjeux des dirigeants territoriaux des collectivités de la taxonomie des risques qu’il avait réalisée. Il existe deux grands types de risques que les DGS doivent prendre en compte, car relevant directement de leur champ de compétence ou de responsabilité :
Le travail de l’atelier se poursuit dans ce domaine, il s’agira désormais de trouver les meilleures pratiques pour maîtriser ces risques.
Pierre Villeneuve, Directeur de la PFRA Bretagne (SGAR Bretagne), contributeur régulier des publications de Lexis Nexis et expert en droit, a élargi la réflexion sous l’angle de la jurisprudence actuelle dans les marchés publics, notamment du point de vue déontologique. Il est revenu sur la notion de conflit d’intérêt.
Vous y retrouverez les grands enseignements issus de l’enquête menée par Lexis Nexis auprès des membres du SNDGCT en 2021, présentés par Alexandrine Lavaury, Directrice de Développement Marchés Secteur Public et Académique de Lexis Nexis. Les difficultés rencontrées par les dirigeants territoriaux sur les marchés portent essentiellement sur le pilotage (identification des besoins, suivi), par manque de temps.
Pour prolonger cette analyse, Emmanuel Blanchet, DGS de la CA du Pays de Fontainebleau, a réalisé des retours concrets, conformes à ce qu’il observe. Si un DGS doit avoir une préoccupation sur la commande passée, c’est d’abord celle de la conformité aux besoins. Il faut donc avoir la capacité de l’exprimer correctement, ce qui peut s’avérer difficile. Cela implique et souligne le côté essentiel de l’échange entre les services et de l’apport mutuel de toutes les expertises disponibles dans le cadre de la gestion de la commande publique. Emmanuel Blanchet a également mis une alerte sur la nécessité de veiller à ce que chacun joue son rôle dans les marchés, avec par exemple une répartition juste entre maîtrises d’ouvrage et d’œuvre dans les travaux.
Guillaume Malespine, Directeur audit interne, contrôle interne, conformité et risques de l’UGAP, a de son côté présenté l’adaptation aux enjeux des dirigeants territoriaux des collectivités de la taxonomie des risques qu’il avait réalisée. Il existe deux grands types de risques que les DGS doivent prendre en compte, car relevant directement de leur champ de compétence ou de responsabilité :
- le risque lié à la stratégie des achats. Ont été particulièrement identifiées la défaillance du pilotage de la fonction achats, et les éventuelles divergences entre les différentes politiques fonctionnelles de la structure avec la politique d’achats,
- le risque lié à la criticité, moins stratégique mais dont les conséquences sont potentiellement importantes.
Le travail de l’atelier se poursuit dans ce domaine, il s’agira désormais de trouver les meilleures pratiques pour maîtriser ces risques.
Pierre Villeneuve, Directeur de la PFRA Bretagne (SGAR Bretagne), contributeur régulier des publications de Lexis Nexis et expert en droit, a élargi la réflexion sous l’angle de la jurisprudence actuelle dans les marchés publics, notamment du point de vue déontologique. Il est revenu sur la notion de conflit d’intérêt.